Comité syndical du 01/07/2010

• D01 Retrait du Conseil Général du SMTC : conditions de retrait
• D02 Rapport de gestion T2C
• D03 Programme d’acquisition d’autobus
• D04 Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
• D05 Marché public d’exploitation : création d’une nouvelle ligne de TAD Orcines/Saint-Genès Champanelle
• D06 Marché public d’exploitation : renouvellement de la ligne TAD Châteaugay/Clermont-Fd
• D07 Marché public d’exploitation : renouvellement de la ligne régulière 31 Châteaugay/Clermont- Ferrand
• D08 Marché à bons de commande : mobilier urbain abribus
• D09 Campus Européen d’été : participation 2010 du SMTC
• D10 Convention de mutualisation de services avec Clermont Communauté
• D11 Compte de gestion 2009
• D12 Avenant n°4 au marché d’exploitation T2C M07-55
• D13 Plan de formation 2010
• D14 Réforme de bus
• D15 Exonération d’indemnités de retard : marché M08-29 et avenant n°1
• D16 Extension de la ligne A de tramway au quartier des Vergnes : mission de Coordination de la Sécurité et de Protection de la Sante (CSPS) et mission de Contrôle technique
• D17 Extension de la ligne A de tramway au quartier des Vergnes : mise en place d’un système électronique de données (GED)
• D18 Marché public d’exploitation : avenant n° 1 au marché M 07-27 TAD Saint-Genès Champanelle
• D19 Marché public d’exploitation : avenant n° 2 au marché M 07-27 TAD Orcines
• D20 Marché public d’exploitation : avenant n°3 au marché M 06-50 – Ligne régulière Châteaugay
• D21 Marché : évolutions logicielles système du SAEIV v1.81
• D22 Investissements pour T2C : outillage spécifique tramway – banc de freinage
• D23 Investissement pour T2C : Evolutions logiciel "Feuilles de service"
• D24 Investissement pour T2C : outillage spécifique tramway - Scorpion
• D25 Marchés de communication : lancement des procédures
• Rectificatif D25 : marchés de communication