Délibérations 2009
Comité syndical du 21/05/2010
- D01 communication des observations de la CRC sur la gestion du SMTC
- D02 Communication des observations de la CRC sur la gestion de la SAEM-T2C
- D03 Compte administratif 2009
- D04 Décision modificative 1 du budget 2010
- D05 Cession terrain Champratel parcelle AI376
- D06 Extension de la ligne A de tramway au quartier des Vergnes : plan de financement
- D07 Extension de la ligne A de tramway au quartier des Vergnes : mission d'assistance technique
- D08 Extension de la ligne A de tramway aux Vergnes : mission EOQA sécurité tramway
- D09 Extension de la ligne A de tramway aux Vergnes : mise en place système GED
- D10 Remise aux normes électriques du Centre de maintenance bus de La Pardieu avenant 1 marché MOE 09 24