Délibérations 2009
Comité syndical du 30/03/2010
- D01 Budget primitif 2010
- D02 Composition des commissions permanentes
- D03 Évolution tarifaire 2010
- D04 Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables
- D05 Covoiturage Auvergne
- D06 Gestion des effectifs : mise à jour du tableau des emplois, suppressions de postes
- D07 Régime indemnitaire filière technique : prime de service et de rendement nouvelle base règlementaire