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D01 Débat d'orientations budgétaires 2010
D02 Règlement intérieur du SMTC
D03 Extension ligne A tram au quartier des Vergnes : présentation générale opération
D04 Extension ligne tram quartier des Vergnes : choix du titulaire du marché de maîtrise d'œuvre
D05 Marché STAUBLI : avenant 1 au marché M08 14
D06 Fourniture abribus pour équiper les communes PTU : appel d'offres ouvert
D07 Local 1 rue Sainte-Geneviève pour les chauffeurs de T2C
D08 Gestion parc autobus : mise à la reforme de 4 bus
D09 Adhésion de communes et d'une collectivité à EPF/SMAF
D10 CNAS : appel de cotisation année 2010
D11 Prestations sociales année 2010