Comité syndical du 06/05/2009

• D01 Désignation des administrateurs et Président du Conseil
• D02 Extensions de lignes T.C.S.P. - Etudes préliminaires
• D03 Avenant n°2 au marché M 07-55 conclu aves la SAEM T2C
• D04 Validation du rapport de la commission de suivi d'exploitation de réseau
• D05 Modifications apportées au règlement d'exploitation des services de transport effectués par la SAEM T2C
• D06 Réseau de transport urbain - Principe de subvention aux communes pour travaux de voirie
• D07 Composition de la commission d'appel d'offres
• D08 Appel d'offres pour l'achat de véhicules adaptés pour personnes à mobilté réduite pour MooviCité : choix du titulaire
• D09 Avenant de transfert des marchés M06-37 M07-27 et M07-28 de la société CFTI à la société VTRAI
• D10 Gestion du parc véhicule-mise à la réforme véhicule Super 5
• D11 Gestion des effectifs-Nouveaux services intelligents
• D12 Gestion des effectifs-Promotion suite à concours
• D13 Gestion des effectifs-Avancement de grade
• D14 Gestion des effectifs-Mise à jour du tableau des emplois-suppression de postes
• D15 Plan de formation
• D16 Indemnité de conseil au trésorier du SMTC de l'Agglomération clermontoise
• D17 Convention de partenariat en l'Association Sportive et Culturelle des Traminots Clermontois (ASCTC-T2C) et le SMTC