Comité syndical du 19/06/2009

• D01 Compte Administratif 2008
• Annexe 1 : D01 Compte Administratif 2008
• Annexe 2 : D01 Compte Administratif 2008
• D02 Retraitement comptable des immobilisations
• D03 Prestation 2008 de la SAEM T2C
• D04 Décision modificative n°1 du budget 2009
• D05 Avenant n°3 au marché M07-30 conclu avec Lohr Industrie pour l'acquisition de 6 rames de tramway supplémentaires
• D06 Marché M01-47 Lohr-avenant 35
• D07 Extensions de la ligne de tramway - études - choix des prestataires
• D08 Validation des propositions de la commission de suivi d'exploitation de réseau n°16 du 19 mai 2009
• D09 Marché services scolaires Collège Mortaix - Pont-du-Château - autorisation pour signature du marché
• D10 Avenant n°1 au marché M08-51 Régie publicitaire des flancs bus du réseau urbain de l'agglomération clermontoise"- Société AVENIR
• D11 Fournitures d'abribus pour équiper les communes du périmètre des transports urbains de l'agglomération clermontoise - Marché M05-39
• D12 Subventions à la commune de Chamalières pour travaux de voirie
• D13 Subventions à la commune d'Aulnat pour travaux de voirie
• D14 Marché négocié avec ERG pour l'extension de la billettique dans les cars affrétés interurbains : attribution du marché
• D15 Avenant à la convention de groupement avec la Ville de Clermont-Ferrand - Médiation urbaine
• D16 Cession foncière parcelle MN460
• D17 Régularisation foncière CCI formation
• D18 Passeurs d'images 2009
• D19 Désignation du représentant du SMTC à l'ADHUME
• D20 Subventions à Covoiturage Auvergne et Astuce
• D21 Matériels réformés
• D22 Résiliation de la convention avec la cave Saint-Verny : cuvée du tram