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Délibérations 2009
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Comité syndical du 10/11/2009
Comité syndical du 07/10/2009
Comité syndical du 19/06/2009
Comité syndical du 06/05/2009
Comité syndical du 07/10/2009
D01 Demande de retrait du SMTC présentée par le CG 63 : mise en œuvre de la procédure
D02 Révision du PDU de l'agglomération clermontoise - Bilan de la concertation
D03 Révision du PDU de l'agglomération clermontoise Arrêt du projet de plan pour mise à enquête publique
D04 Budget supplémentaire 2009
D05 Remboursement de la taxe VT concernant les personnels de la banque de France en Préretraite définitive
D06 Gestion des effectifs
D07 Signature d'un protocole d'accord pour le développement de l'intermodalité dans les transports publics en Auvergne
D08 Plan de Déplacements Entreprises et Administrations - validation des propositions du comité de pilotage PDE du 30 juin 2009 - convention PDE SNCF
D09 Desserte estivale des sites de Vulcania et du Puy-de-Dôme
D10 Campus européen d'été - participation 2009 du SMTC
D11 Choix d'un Maître d'oeuvre pour aménagement de 56 quais sur la ligne 4 avec mise aux norms PMR
D12 Marché de maîtrise d’oeuvre pour la remise aux normes des installations électriques du centre de maintenance de La Pardieu
D13 Autorisation pour signature du marché négocié sans mise en concurrence “colonnes de levage pour le tramway”
D14 Programme d'acquisition bus 2009
D15 Autorisation pour signature des avenants aux marches de transports pour nouveaux indices de revision des prix
D16 Avenant n°1 au mrché EFFIA M08-32 – Contrôle de la qualité des services de transport en commun et enquête fraude : modification des indices
D17 Marché pour l’acquisition de 6 rames de tramway supplémentaires LOHR Industrie
D18 Clermont fête ses étudiants 2009
D19 Adhésion à l'association AGIR
D20 Adhésion à l’Association Française du Gaz Naturel pour Véhicules
D21 Matériels réformés
D22 EPF SMAF Adhésion de communes