Comité syndical du 10/11/2009

• D01 Décision modificative 2 du budget 2009
• D02 Plan de déplacements d’Entreprise : OPHIS du Puy-de-Dôme – Signature de la convention de mise en oeuvre concrète des actions
• D03 Mise à disposition d’équipement au profit de Clermont Communauté
• D04 Convention avec la commune de Clermont-Ferrand : subvention opur travaux de réfection avenue Vercingetorix à Clermont-Ferrand
• D05 Convention avec la commune de Clermont-Ferrand : subvention de participation aux études de carrefour à feux des rues Estaing/Ressort desserte du N.H.E. Clermont-Ferrand
• D06 Protocole transactionnel avec la société INEO Systrans - Marché M08-31 – Dispositif de priorité des bus aux carrefours à feux
• D07 Avenant n°4 au marché M08-02 – Marché complémentaire – CEGELC
• D08 Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage tramaw - Avenant n°3 au marché M06-03
• D09 Adhésion à l’Association CASIMIR
• D10 Subvention pour l’Atlas du tramway dans les villes françaises
• D11 Contrat collectif prévoyance maintien de salaire – MNT – Augmentation du taux de cotisation
• D12 Mise à la réforme de biens
• D13 Convention d’autorisation de passage CS 98 U-SMTC/GRDF