Comité syndical du 10/12/2009

• D01 Plan de Déplacements d’Administration : DREAL Auvergne, DIR Massif Central et DDT du Puy-de-Dôme – Signature de la convention de mise en œuvre des actions
• D02 Fourniture, entretien et maintenance du mobilier urbain des stations de tramway
• D03 Evolution de l’infrastructure radio du SAEIV
• D04 Marché de migration du système de GED – Logiciel « MEZZOTEAM » - Avenant n°1 au marché M08-05
• D05 Liquidation du marché « courants faibles » - M04-52
• D06 Avenant n°3 au marché M07-55 conclu avec la SAEM-T2C pour l’exploitation du réseau urbain
• D07 Gestion des effectifs
• D08 Adhésion au service de remplacement du centre de gestion de la fonction publique territoriale
• D09 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
• D10 Réorganisation des contrats d’assurances
• D11 Modification d’affectation des bus réformés
• D12 Mise à la réforme d’équipement photocopieurs
• D13 Prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement aux transports en commun pour les déplacements domicile-travail des agents du SMTC